France : Un paysan condamné à indemniser ses voisins pour l’odeur de ses vaches

25 novembre 2019

Il faut de tout pour faire un monde. Nicolas Bardy, un agriculteur du hameau de Jallès, à Lacapelle-Viescamp, dans le Cantal, a été condamné par la cour d’appel de Limoges à verser des dommages 8 000 euros à ses «nouveaux» voisins qui disaient être incommodés par l’odeur de son élevage bovin. Il aura aussi à débourser 2 000 euros en guise de frais de justice.

Un couple de retraités, originaire de Saint-Etienne, s’était installé à coté de sa ferme en 2001 et avait initié des poursuites contre lui pour «trouble anormal du voisinage», déplorant que des ballots de foin stockés près de leur maison dégagent de «fortes odeurs irritantes». Le couple lui reprochait également d’utiliser un bâtiment de stockage comme bâtiment d’élevage, ce qui générait du fumier.

«C’est la stupidité poussée à son maximum», a réagi l’éleveur au journal La Montagne. Les juges ont fait ressortir qu’il n’est pas anormal d’être confrontés aux odeurs générées par l’activité agricole en milieu rural, mais ils estiment que la concentration des effluves générée par la maturation du foin à faible distance de l’habitation voisine peut être incommodante.

Ils ont aussi mis de l’avant l’activité «non autorisée» d’élevage dans un bâtiment de stockage, ce qui a généré du fumier et du purin  «quasiment sous la fenêtre de (la) cuisine» des voisins, tout en retenant l’élément de «nuisance visuelle». Une cagnotte a été lancée par les autres voisins

 



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