France : Un paysan condamné à indemniser ses voisins pour l’odeur de ses vaches

25 novembre 2019

Il faut de tout pour faire un monde. Nicolas Bardy, un agriculteur du hameau de Jallès, à Lacapelle-Viescamp, dans le Cantal, a été condamné par la cour d’appel de Limoges à verser des dommages 8 000 euros à ses «nouveaux» voisins qui disaient être incommodés par l’odeur de son élevage bovin. Il aura aussi à débourser 2 000 euros en guise de frais de justice.

Un couple de retraités, originaire de Saint-Etienne, s’était installé à coté de sa ferme en 2001 et avait initié des poursuites contre lui pour «trouble anormal du voisinage», déplorant que des ballots de foin stockés près de leur maison dégagent de «fortes odeurs irritantes». Le couple lui reprochait également d’utiliser un bâtiment de stockage comme bâtiment d’élevage, ce qui générait du fumier.

«C’est la stupidité poussée à son maximum», a réagi l’éleveur au journal La Montagne. Les juges ont fait ressortir qu’il n’est pas anormal d’être confrontés aux odeurs générées par l’activité agricole en milieu rural, mais ils estiment que la concentration des effluves générée par la maturation du foin à faible distance de l’habitation voisine peut être incommodante.

Ils ont aussi mis de l’avant l’activité «non autorisée» d’élevage dans un bâtiment de stockage, ce qui a généré du fumier et du purin  «quasiment sous la fenêtre de (la) cuisine» des voisins, tout en retenant l’élément de «nuisance visuelle». Une cagnotte a été lancée par les autres voisins

 



Les plus lus

[Covid-19] Assistance Schemes: paiements à partir de ce jeudi

D’ici le 30 avril, la MRA devrait avoir effectué tous les paiements sous le Wage Assistance Scheme et le Self-Employed A...

Joomaye: «Faites votre demande de Work Access Permit sur besafemoris.mu»

L’actuel WAP délivré par le commissaire de police ne sera plus valide dans les prochains jours. Pour circuler, il faudra...

Coronavirus: un renvoi des Jeux olympiques de Tokyo pas à écarter

La tenue des Jeux olympiques de Tokyo, au Japon, semble compromise en raison de l'épidémie de coronavirus. Une décision...

Tacha Lamour agressée en direct sur Facebook

Tacha Lamour a été  victime d’une agression par un  groupe d’internautes. Cette affaire aurait pour toile de fond une vi...

Komiko : 25 ans de fous rires

Il était une fois, dans les années 90, une joyeuse bande d’amis qui partageaient la passion de faire rire les gens...